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Prévoyance cadres (assurance décès)

Prévoyance cadres (assurance décès)

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Article du 28/06/2013 - © Copyright Les Echos Publishing - 2015

SOCIAL
Cotisations et contributions sociales sur les salaires
09/01/2018
Versement transport
01/01/2018
Cotisations des artisans, commerçants et industriels
07/01/2017
Principaux taux des cotisations d’accidents du travail
01/01/2018
Cotisations des professions libérales
10/05/2017
Retraites complémentaires et cotisation AGFF
01/01/2018
Gratification des stagiaires en entreprise
01/01/2018
Évaluation des avantages en nature
01/01/2018
Formateurs occasionnels : assiette forfaitaire des cotisations de Sécurité sociale
01/01/2018
Fractions saisissables des rémunérations
01/01/2018
Cotisations de Sécurité sociale
01/01/2018
Assurance chômage des dirigeants
15/02/2017
Calcul des taux mixtes ou individuels de cotisations d’accidents du travail et de maladies professionnelles
01/01/2018
Apprentis : cotisations sociales
01/01/2018
Contribution au Remboursement de la Dette Sociale (CRDS)
28/06/2013
Réduction Fillon
01/01/2018
Contribution Sociale Généralisée (CSG)
01/01/2018
Remboursement forfaitaire des frais de déplacement
01/01/2018
Assurance chômage et AGS
01/01/2018
Association Pour l’Emploi des Cadres
28/06/2013
Smic horaire et mensuel
01/01/2018
Prévoyance cadres (assurance décès)
28/06/2013
Contribution de solidarité pour l’autonomie
28/06/2013
Cotisations Fnal
30/12/2015
Plafond de la Sécurité sociale
01/01/2018
Compétence du tribunal des affaires de Sécurité sociale en dernier ressort
31/12/2013
Compétence des prud’hommes en dernier ressort
28/07/2013
Rémunération des salariés en contrats en alternance
01/01/2018


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